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Informations légales

Mentions légales

Conformément à la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN) du 21 juin 2004, voici les informations relatives à l'éditeur et à l'hébergement du site polypo.fr.

Dernière mise à jour : 18 mai 2026

1. Éditeur du site

Polypo — Service édité par une auto-entreprise.

Éditeur : [Nom complet à compléter]

Statut : Auto-entrepreneur (micro-entreprise)

SIRET : [À compléter]

Numéro de TVA : Non applicable (franchise en base de TVA) — [À ajuster si assujetti]

Adresse : [Adresse à compléter]

Directeur de la publication : [Nom complet à compléter]

Contact : contact@polypo.fr

2. Hébergement

Hébergeur : [À compléter — ex : Vercel Inc.]

Adresse : [À compléter — ex : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis]

Site : [À compléter — ex : vercel.com]

Les serveurs assurant la disponibilité du service sont situés en Europe (régions UE) lorsque cela est possible. Pour le détail des transferts de données, consultez la politique de confidentialité.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du site polypo.fr, sa structure, son code source, ses textes, graphismes, logos, icônes, sons et logiciels, est la propriété exclusive de Polypo, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Polypo, sauf exceptions prévues par l'article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L. 335-2 et suivants du Code de propriété intellectuelle.

La marque Polypo, ainsi que le logo associé, sont la propriété de [Nom complet à compléter] et ne peuvent être reproduits sans autorisation expresse.

4. Liens hypertextes

Le site polypo.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. Polypo n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leur politique de confidentialité.

La création de liens vers polypo.fr est libre, à condition qu'ils ne portent pas atteinte à l'image et aux intérêts de Polypo et qu'ils mentionnent clairement la source.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles fait l'objet d'une politique dédiée. Pour en savoir plus sur les données collectées, leur usage, vos droits et nos engagements RGPD :

Politique de confidentialité

6. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes sera, à défaut de résolution amiable, soumis aux tribunaux français compétents.

Conformément aux dispositions des articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement au service de médiation MEDICYS dont les coordonnées sont : medicys.fr.

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